Avec une clause standard, le capital d'assurance-vie reçu par le conjoint rejoint son patrimoine et sera taxé à son propre décès. Démembrée — l'usufruit au conjoint, la nue-propriété aux enfants —, la clause laisse au survivant la jouissance du capital, tandis que les enfants ne sont taxés qu'une fois, sur la nue-propriété. Le simulateur compare les droits payés sur les deux décès selon la rédaction retenue.
Cet outil est pédagogique et fournit une estimation indicative à partir d'hypothèses simplifiées. Il ne constitue ni un conseil personnalisé, ni une consultation fiscale. Les calculs sont réalisés dans votre navigateur : les montants saisis ne sont transmis que si vous demandez à recevoir votre simulation, auquel cas le document vous est envoyé par email et une copie est adressée à ATENOM CONSEIL (voir la politique de confidentialité).
La clause standard ne coûte rien au premier décès : le conjoint est exonéré. Mais le capital rejoint son patrimoine et subit les droits de succession à son propre décès, au barème en ligne directe, après un abattement de 100 000 € par enfant déjà en partie absorbé par ses autres biens.
La clause démembrée déplace l'imposition : chaque enfant acquitte, dès le premier décès, le prélèvement de l'article 990 I sur sa nue-propriété, avec un abattement réduit en proportion. Le conjoint dispose du capital en quasi-usufruit et, à son décès, les enfants le récupèrent par la dette de restitution — déductible de sa succession, donc sans second impôt.
Le gain grandit avec le patrimoine du conjoint : plus ses autres biens absorbent déjà les abattements des enfants, plus le capital du contrat serait taxé dans les tranches hautes du barème. À l'inverse, pour un patrimoine modeste, la clause standard peut suffire — l'intérêt du démembrement devient alors civil plutôt que fiscal.
L'article associé explique le quasi-usufruit, la dette de restitution, le partage de l'abattement de 152 500 € et les précautions de rédaction, avec un modèle de clause à télécharger.
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Un simulateur donne un ordre de grandeur, à partir d'hypothèses simplifiées. Pour une question sur votre situation, je réponds personnellement à chaque message.